Mentions légales
Mentions légales complètes de l’ANJP – Association Nationale des Jurys Professionnels.
Dénomination : ANJP – Association Nationale des Jurys Professionnels.
Statut juridique : Association loi 1901 déclarée.
Numéro RNA : [À compléter après déclaration].
Numéro SIREN : [À compléter].
Objet de l’association : Promotion, représentation, formation et défense des jurys professionnels intervenant sur les Titres Professionnels en France.
Siège social :
[Adresse complète du siège social de l'association – à compléter].
Responsable de publication :
M. Karim YOUYOU, Président de l’ANJP.
Contact :
E-mail : contact@anjp.fr
Téléphone : +33 (0)6 51 70 62 92
Hébergement du site :
Le site ANJP est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur] – [Adresse] – [Téléphone].
Exemple si vous choisissez o2switch : « o2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40 ».
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, logo, structure, éléments graphiques) est la propriété exclusive de l’ANJP. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation écrite.
Politique de confidentialité – RGPD
1. Données collectées :
Dans cette version de démonstration, le site ne collecte aucune donnée personnelle automatiquement. Le formulaire de contact sera activé lors de la mise en production.
2. Finalités du traitement :
Répondre aux demandes d'information, adhésions, partenariats ou questions relatives à l’activité de l’ANJP.
3. Durée de conservation :
Les données transmises via le formulaire de contact seront conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées.
4. Droits des personnes :
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@anjp.fr.
5. Transfert des données :
L’ANJP ne revend aucune donnée personnelle et ne procède à aucun transfert hors UE.